Mentions légales

# Mentions légales — H3RITAGE3D

*Brouillon à faire valider par un professionnel avant publication. Champs entre crochets à compléter.*

## 1. Éditeur du site

Le site h3ritage3d.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

- **Raison sociale :** H3RITAGE3D
- **Forme juridique :** SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
- **Président :** Samuel Praizelin
- **Siège social :** 6 rue de l'Abreuvoir, 58420 Asnan
- **SIRET :** 980 176 853
- **RCS :** Nevers
- **Capital social :** 100 €
- **N° de TVA intracommunautaire :** FR15980176853
- **Contact :** contact@h3ritage3d.fr

**Directeur de la publication :** Samuel Praizelin, Président de H3RITAGE3D.

## 2. Hébergement

Le Site est hébergé par Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

## 3. Activité

H3RITAGE3D conçoit et fabrique en France des objets imprimés en 3D, dans son propre atelier. Deux types de créations sont proposées :

- Des **reproductions issues du patrimoine**, numérisées par photogrammétrie par nos soins sur les monuments et objets d'origine ;
- Des **créations originales**, imaginées et modélisées en interne (univers nature et science-fiction).

Toutes les pièces sont conçues et fabriquées en France.

## 4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des modèles 3D, créations, textes, visuels et contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive de H3RITAGE3D, à l'exception des œuvres du domaine public reproduites dans le cadre de la valorisation du patrimoine (les droits de reproduction des numérisations 3D restant toutefois la propriété de H3RITAGE3D au titre de son travail de captation et de modélisation).

Il est strictement interdit, sans autorisation écrite préalable de H3RITAGE3D, de :

- reproduire, copier ou dupliquer les modèles 3D, sous quelque forme que ce soit ;
- revendre ou redistribuer les objets ou modèles, imprimés ou numériques ;
- extraire, rétro-modéliser ou reconstituer un fichier numérique (STL, OBJ ou autre format) à partir des objets physiques vendus.

**H3RITAGE3D ne vend aucun fichier numérique** (STL, OBJ ou autre format de modélisation 3D). Seuls les objets physiques, imprimés en 3D dans notre atelier en France, sont proposés à la vente. Toute utilisation non autorisée engage la responsabilité de son auteur.

## 5. Données personnelles

[À compléter — renvoi vers la politique de confidentialité du Site, conforme au RGPD]

## 6. Crédits

Conception, numérisation 3D, modélisation, impression et rédaction : H3RITAGE3D.